Chevaux fiscaux sur une carte grise : methodes a utiliser pour les determiner

Suite à l’obtention d’une voiture, le propriétaire de celle-ci est dans l’obligation de s’octroyer une carte grise. Cette carte dite grise renseigne plusieurs informations concernant les vehicules et plus précisément des informations concernant les chevaux fiscaux. Avec sa détermination l’on peut connaitre par exemple le prix d’un certificat d’immatriculation. Il sera fait une vue globale de comment identifier les chevaux fiscaux sur la carte grise de votre voiture dans la suite de cet article.

Calculer la puissance fiscale de la voiture

La puissance fiscale encore nommée puissance administrative ou chevaux fiscaux connue sous l’abréviation CV est une donnée qui correspond à la puissance du moteur de votre véhicule. Au prime abord, il est d’une importance capitale de noter qu’on dispose des chevaux DIN qu’il ne faut en aucun cas confondre avec les chevaux fiscaux CV. Ces chevaux fiscaux sont utilisés pour déterminer la taxe régionale. En France ainsi que dans pas mal de région, la puissance fiscale est utilisée pour l’établissement de la carte grise ainsi que pour la détermination du prix de cette dernière concernant les vehicules. L’on peut aussi déterminer le prix du certificat d’immatriculation des vehicules importés. La puissance fiscale est un indice fiscal utilisé pour aussi déterminé les prix des voitures. Comment donc la calculer ? Pour effectuer ce calcul la connaissance de la puissance thermique ainsi que de son taux d’émissions en C02 serait donc très important. Il va falloir alors en un premier temps faire le rapport (division) du taux d’émissions de CO2 par 45 et en un second temps le rapport (P/40) ^1,6. On additionne enfin les valeurs de ses deux rapports pour obtenir les chevaux fiscaux. En France dans les années 78 la puissance dite fiscale était calculée en multipliant le coefficient variant en fonction du type de moteur par le rapport (0.0458*Cy/k). Elle peut être aussi défini sur la base de la puissance réelle du moteur dont la formule de calcul est bien différente dans certains contextes et elle est situé dans la colonne P3 sur la carte grise. Avec ses calculs permettant de déterminer le nombre de cheval fiscal ou le prix cheval, l’on peut obtenir le prix de l’assurance du vehicule et s’épargner de certains dégâts ou de certains malentendus avec les autorités ayant le contrôle d’accès des voies. 

Faire une observation les chevaux fiscaux sur la carte grise

Comme énoncé plus haut, la carte grise rassemble assez d’infos dont des informations portant sur la region, les chevaux fiscaux. Sur les anciennes cartes grises des vehicules qu’ils soient nouveaux ou d’occasions, les chevaux fiscaux ou la puissance fiscale est noté dans la colonne P6 du certificat de l’immatriculation. Elle se retrouve sur le côté droit de la carte ou du document et tout juste en haut de la case U1. De plus ces informations sont aussi notifiées sur les champs du document de certification d’immatriculation. Une bonne observation de toute les parties de la carte grise favorisera ainsi la vue rapide du cheval fiscal. L’on peut aussi de surplus avoir la connaissance des informations concernant l’énergie de la voiture, la marque, le genre de voiture, le modèle.

 

Autres Articles